Conditions et Frais de Port

Nous avons 2 transporteurs :

• Mondial Relay
• La Poste

Pour tous les envois jusqu’à 30 kg (Pas d’envoi au delà de 30 kg).
Voici les Conditions et Tarifs ci-dessous.

Article 9 : Livraison-Port

Frais de port
Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.

Les différents modes de livraisons sont 

Mondial Relay

• Colis suivi (avec signature).
  Livraison jusqu’à 30 kg (emballage et contenu compris).
  Le retrait du colis se fait dans l’un des 6 000 Points Relais® de France.
  
  Livraison en France métropolitaine, Belgique, Luxembourg.

  Dans le mode de livraison lors de votre commande, vous n’avez pas l’option de choix (pour l’instant) de Relais sur notre site. Vous devez donc nous avertir par e-mail de quel Relais qui vous conviens le mieux.

  Choisir le point relais le plus proche de chez moi.

  Nous contacter pour nous transmettre votre choix.

La Poste

• Lettre Suivis (Sans contre signature et sans avis de réception)
  jusqu’à 100 g et d’un montant de commande maximum de 20.00 €.
• Colis postal en Colissimo suivi (sans signature).
  Livraison jusqu’à 30 kg (emballage et contenu compris).
• Colis postal en Colissimo suivi recommandé (avec signature).
  Livraison jusqu’à 30 kg (emballage et contenu compris).
  
  Livraison uniquement à la France métropolitaine, Andorre et Monaco.

9.1 Mondial Relay

9.1.1 Colis avec remise contre signature
Livraison en Point Relais®, le destinataire sera averti de l’arrivée de son colis par email et/ou SMS, en fonction des informations enregistrées par Imphy Loisirs.
Le colis est remis au destinataire contre la présentation d’une pièce d’identité et contre signature numérisée sur le terminal du Point Relais® ou sur un bordereau de livraison. Dans le cas d’une signature sur un terminal électronique, celle-ci, ainsi que la reproduction, font preuve de la livraison du colis et les parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d’une signature traditionnelle sur papier.
La Pont Relais® n’assistera à aucun contrôle du contenu du colis.

9.1.2 Modalités de conservation des objets en Point Relais®.
Les colis sont à disposition du destinataire pendant une durée de 14 jours, les colis qui n’auront pas été récupérés à l’issue de cette période seront retournés à l’expéditeur via le Point Relais de dépose.
A l’issue de ce délai, le colis sera expédié par le Point Relais® de dépose au Service Expertise de Mondial Relay, 9 avenue Antoine Pinay 59510 HEM.
Le colis restera à disposition du Client à cette adresse durant 1 mois.
La récupération du colis est à la charge du Client. Passé ce délai d’un mois, Mondial Relay pourra disposer librement du colis. 

9.1.3 Modalités des prestations de Mondial Relay. 
Voir toutes les modalités des "Conditions Générales de Vente applicables aux prestations colis de Mondial Relay"
www.mondialrelay.fr

9.1.4 Frais de livraison
L’acheteur sera toujours informé avant l’enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à la dite "commande", et le paiement sera demandé à l’acheteur pour le montant total de l’achat, intégrant les prix des produits commandés plus les frais de livraison.
Aussi, la confirmation d’accord de paiement de la commande par l’acheteur implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents.
Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que l’acheteur aura spécifiée au cours du processus de commande.
La livraison est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l’acheteur.

9.1.5 Délais de livraison .
Mondial Relay mettra tout en œuvre pour acheminer les colis dans un délai de 3 jours ouvrés à partir de la prise en charge pour une livraison en France métropolitaine.
Pour les livraisons internationales, le délai est de 3 à 6 jours ouvrés selon les destinations.
Toutefois Imphy Loisirs ne pourra jamais être tenu pour responsable en cas de non respect du délai de livraison par le transporteur.
Les délais de livraison ne peuvent être assurés en cas de force majeure, notamment en cas de grève, telle que définie par la jurisprudence.

9.1.6 Poids et dimensions
Poids maximum livré par Mondial Relay est de 30 kg en mono colis.
Les dimensions maximales sont telles que :
Longueur (L) + largeur (l) + hauteur (h) = 150 cm.
Si toutefois le colis ne respecte pas le poids et/ou les dimensions maxima prévues par Mondial Relay.
La commande sera annulée et toute somme versée sera remboursée sans aucune pénalité pour l’acheteur. 

9.1.7 Tarifs Mondial Relay

• Colis avec signature en Point Relais.
  Tarifs forfaitaires (Assujetti à la TVA).
  
  Remarque :
  Étant donné que l′emballage du produit est compris dans le poids, cela risque de faire passer d′une tranche supérieure le tarif du port.

 

9.2 La Poste

9.2.1 Lettre suivie, sans signature.
Envoi de petite marchandise jusqu’à 100 g et d’un montant maximum de 20.00 € .

9.2.2 Colissimo sans signature
La distribution des envois non remis contre signature s’effectue en boîte aux lettres, à l’adresse indiquée par l’expéditeur. La Poste n’assure pas le retour à l’expéditeur des envois ayant été distribués à l’adresse indiquée, lorsque leur destinataire n’en a pas pris possession.
En cas d’impossibilité de remise en boîte aux lettres, La Poste peut prendre l’initiative d’une remise à toute personne présente à l’adresse. Elle peut également procéder à une remise à un gardien ou à un concierge qui accepte d’en prendre livraison.
La Poste se réserve la possibilité de procéder à plusieurs tentatives de distribution à l’adresse indiquée par l’expéditeur. Lorsque l’envoi postal n’a pu être distribué pour des raisons autres, le préposé à la distribution laisse un avis de passage. Les envois sont déposés à l’endroit indiqué sur l’avis de passage.

9.2.3 Colissimo avec remise contre signature
Les envois à remettre contre signature sont présentés à l’adresse indiquée sur l’envoi et remis au destinataire ou à son représentant présent à l’adresse contre signature ou par tout autre mode de mise à disposition convenu avec La Poste.
La signature apposée près du nom, ainsi que sa reproduction, font preuve de la livraison des envois. Les parties reconnaissent une valeur juridique identique à la signature traditionnelle sur papier et à la signature numérisée. Le refus de signature sur le support présenté par La Poste équivaut à un refus de l’envoi.
Le destinataire d’un envoi de marchandises remis contre signature peut, au moment de la distribution, indiquer, au moyen d’une case à cocher une observation quant à l’état de l’emballage. Ceci ne dispense pas du dépôt d’une réclamation auprès de La Poste. Cette observation permettra d’enrichir un éventuel dossier de réclamation.
Il peut être demandé au destinataire ou à son représentant de justifier de son identité par la production d’une pièce d’identité officielle.
En cas d’absence ou d’impossibilité pour le destinataire ou son représentant de justifier de son identité, le préposé à la distribution ne remet pas l’envoi et laisse un avis de passage. Les envois sont déposés à l’endroit indiqué sur l’avis de passage.

9.2.4 Modalités de conservation des objets en point de contact postal
Le retrait à l’endroit indiqué sur l’avis de passage d’un envoi postal nécessite la présentation par le destinataire, ou son représentant titulaire d’une procuration en cours de validité établie par le destinataire l’autorisant à retirer les envois postaux adressés à ce dernier, de cet avis de passage et d’une pièce d’identité officielle, ainsi que la signature du destinataire, ou de son représentant, pour les envois remis contre signature. A défaut, le représentant doit présenter à la fois une pièce d’identité officielle à son nom, une pièce d’identité officielle au nom du destinataire et l’avis de passage donnant procuration ponctuelle rempli et signé par le destinataire et apposer sa signature pour les envois remis contre signature.
Les envois sont conservés à l’endroit indiqué sur l’avis de passage durant 15 jours calendaires à compter du lendemain du jour du dépôt de l’avis de passage. A l’expiration de ce délai, La Poste retourne les envois dans les conditions prévues. Voir le C.G.V de La Poste

9.2.5 Modalités des prestations de La Poste
Les articles 9.2.2; 9.2.3; 9.2.4 sont de source "partielle" des C.G.V de La Poste
Voir toutes les modalités des "Conditions Générales de Vente applicables aux prestations courrier-colis de la Poste"
www.laposte.fr

9.2.6 Frais de livraison
L’acheteur sera toujours informé avant l’enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à la dite "commande", et le paiement sera demandé à l’acheteur pour le montant total de l’achat, intégrant les prix des produits commandés plus les frais de livraison.
Aussi, la confirmation d’accord de paiement de la commande par l’acheteur implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents.
Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que l’acheteur aura spécifiée au cours du processus de commande.
La livraison est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l’acheteur.

9.2.7 Délais de livraison
Le délai moyen de livraison est de 48 à 72 heures (jours ouvrables).
Délai indicatif pour la France Métropolitaine.
Toutefois Imphy Loisirs ne pourra jamais être tenu pour responsable en cas de non respect du délai de livraison par le transporteur.
Les délais de livraison ne peuvent être assurés en cas de force majeure, notamment en cas de grève, telle que définie par la jurisprudence.

9.2.8 Poids et dimensions
Poids maximum livré par Colissimo est de 30 kg en mono colis.
Les dimensions maximales sont telles que :
Longueur (L) + largeur (l) + hauteur (h) = 150 cm avec L = 100 cm.
Si toutefois le colis ne respecte pas le poids et/ou les dimensions maximum prévus par La Poste.
La commande sera annulée et toute somme versée sera remboursée sans aucune pénalité pour l’acheteur.

9.2.9 Tarifs La Poste

• Lettre suivie
  Tarifs forfaitaires (Assujetti à la TVA).
• Colissimo avec ou sans signature
  Tarifs forfaitaire (Assujetti à la TVA).
  
  Remarque :
  Étant donné que l′emballage du produit est compris dans le poids, cela risque de faire passer d′une tranche supérieure le tarif du port.